Communiqué : deux décisions concernant le Site Notre-Dame des Neiges

La Famille Missionnaire de Notre Dame, accompagnée par six entreprises, avait déposé le 16 décembre 2020 un recours contre l’arrêté préfectoral du 15 octobre précédent, qui suspendait les travaux sur le Site Notre Dame des Neiges à Saint Pierre de Colombier.

À l’audience qui s’est tenue ce jeudi 6 mai, le rapporteur public avait demandé une annulation totale de l’arrêté préfectoral, mettant en évidence une erreur de droit et d’appréciation au regard des articles L 171-7 et L 411-2 du code de l’environnement. Il constatait que l’arrêté préfectoral n’était pas justifié, et avait également souligné « l’animosité » de l’association des Amis de la Bourges.

Ce 28 mai, le jugement a été rendu public : chose très rare, le tribunal administratif de Lyon est allé à l’opposé des conclusions du rapporteur public, et a rejeté le recours contre l’arrêté préfectoral pris sous la pression du ministère de la transition écologique. La Famille Missionnaire déplore une décision qui est entachée de graves erreurs en fait et en droit. Le texte du jugement comporte par ailleurs des confusions étonnantes…

La Famille Missionnaire de Notre Dame va dans les prochains jours faire appel de cette décision.

Cette décision, manifestement contraire au droit, ne remet absolument pas en cause le projet. Sensible dès l’origine du projet à la dimension environnementale, la Famille Missionnaire de Notre Dame tient à ce que le complément d’étude environnementale en cours se poursuive jusqu’à son terme. Les travaux pourront ensuite se poursuivre sur le site Notre Dame des Neiges en toute légalité, comme c’est le cas depuis que le projet a commencé. Ils seront accompagnés comme prévu par un bureau d’études environnemental. Vu la décision de l’évêque de Viviers, à laquelle la Famille Missionnaire de Notre Dame se conforme, les travaux ne concerneront pas la chapelle, mais seulement les bâtiments d’accueil.

Par ailleurs, l’association des « Amis de la Bourges » avait également déposé une plainte pénale contre la Famille Missionnaire de Notre Dame pour destruction d’espèces protégées et destruction d’habitats d’espèces protégées. Le procureur de la république a récemment classé sans suite cette plainte pénale. Ce qui confirme encore, s’il en était besoin, que le projet a été mené dans la plus stricte légalité et dans un total respect de l’environnement.

La Famille Missionnaire de Notre Dame, qui se réjouit de cette dernière décision, remercie ses avocats, les entreprises engagées dans le projet, les élus et les nombreuses personnes qui lui expriment leur soutien et leur prière. Elle demeure résolue à avancer dans ce projet comme elle le fait depuis le début, en conformité avec les lois de la République, et confie à la Providence la réalisation du Site Notre Dame des Neiges.